PV du Conseil municipal du 26 mai 2020

vendredi 5 juin 2020
par La Mairie
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Procès verbal de réunion du Conseil Municipal du 26 mai 2020 à 20h30

Le mardi 26 mai 2020 à 20h30 le conseil municipal, légalement convoqué le 18 mai 2020, s’est réuni en la salle des fêtes pour raison de pandémie en session ordinaire.

Etaient présents : Alain BARRANGER, Patricia BOUCHER, Marie-Claire Lascombes, Sébastien LE BOZEC, Odile LESCURE, Jean-Paul LIEGEOIS, Bernard MANIERE, Jean-Claude MARTY, Patrick MARTY, Séverine RAMOS, Cyril VIELESCOT, conseillers municipaux.

Ordre du jour : élection du maire et des adjoints

1. Installation des conseillers municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de M. Bernard Manière, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

M. Patrick Marty a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré onze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie .

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : M. Sébastien LE BOZEC et M. Jean-Paul LIEGEOIS

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).
Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 11
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 1
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : 10
f. Majorité absolue : 6

CANDIDATS	SUFFRAGES OBTENUS
BOUCHER Patricia	10 (dix)

2.5. Proclamation de l’élection du maire

Mme BOUCHER Patricia été proclamée maire et a été immédiatement installée.

3. Élection des adjoints

Sous la présidence de Mme BOUCHER Patricia élue maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire (art. L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du CGCT).

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit trois (3) adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de trois (3) adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à trois (3) le nombre des adjoints au maire de la commune.

3.1. Élection du premier adjoint

3.1.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 11
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 2
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : 9
f. Majorité absolue : 5

CANDIDATS	SUFFRAGES OBTENUS
MANIERE Bernard	9 (neuf)

3.1.2. Proclamation de l’élection du premier adjoint

M. MANIERE Bernard a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.

3.2. Élection du deuxième adjoint

3.2.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 11
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 3
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : 8
f. Majorité absolue : 5

CANDIDATS	SUFFRAGES OBTENUS
LESCURE Odile	8 (huit)

3.2.2. Proclamation de l’élection du deuxième adjoint

Mme LESCURE Odile a été proclamée deuxième adjoint et immédiatement installée.

3.3. Élection du troisième adjoint

3.3.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 11
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 1
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : 10
f. Majorité absolue : 6