Conseil Municipal du 20 Décembre 2011 : procès-verbal

lundi 26 décembre 2011
par  Le Maire
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L’an deux mille onze, le vingt décembre à dix- huit heures, le conseil municipal de la commune de BOUZIC (Dordogne) dûment convoqué le 14 décembre s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Jean-Pierre VALERY, Maire.

ETAIENT PRESENTS : Jean-Pierre VALERY Maire, Bernard MANIERE 1er adjoint, Claude MONTEIL 2ème adjoint, Claude MARTY 3ème adjoint, Pierre MENANT, Anne-Marie DELPECH, Jeanine MATHEN, Patricia BOUCHER conseillers municipaux.

ETAIENT ABSENTS : Christian VIELESCOT, Sylvie DUBERNARD conseillers municipaux

M. Pierre MENANT est désigné comme secrétaire de séance.

M. Le Maire ouvre la séance par la lecture du procès-verbal de la réunion du 14 octobre 2011 qui est adopté à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR

1. RENOUVELLEMENT CONTRAT CNP 2012

M. le Maire explique que les contrats d’assurance relatifs à la protection sociale des agents permettent à la collectivité employeur de s’assurer pour les risques demeurant à sa charge.

Après avoir pris connaissance du contrat adressé par CNP ASSURANCES, le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer le contrat CNP Assurances pour l’année 2012.

2. PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLE PRIMAIRE SALVIAC

M. le Maire fait part à l’assemblée que des enfants domiciliés à Bouzic fréquentent l’école primaire de Salviac. Pour l’année scolaire 2009/2010, il est demandé une participation pour l’élève Flo OERLEMANS d’un montant de 1.252,60 €.

M. le Maire propose au conseil de participer aux frais de fonctionnement de cet établissement car la commune ne possède pas d’école.

A l’unanimité, le conseil accepte de verser une participation à l’école de SALVIAC pour les enfants qui la fréquenteront.

3. DECISION MODIFICATIVE

M. Le Maire demande au conseil l’autorisation de procéder à la décision modificative suivante sur le budget général :

2153 Dépenses Investissement - 1.726,95 €
001 Dépenses Investissement + 1.726,95 €

4. QUESTIONS DIVERSES

  • M. le Maire donne lecture de la lettre à envoyer au Président de la Communauté des communes et à Mme la sous-préfète refusant le transfert de compétence de l’assainissement non collectif à la communauté des communes.
  • Demande de stage de Melle Elodie ABDELKADER à la mairie de Bouzic visant à réaliser un document utile sur l’exploitation des gaz de schistes : analyser les effets sur l’environnement, les conséquences économiques et sur les populations. Ce stage sera piloté par Jean-Paul LIEGEOIS et durera 4 mois à partir de février. Il y a lieu de prévoir un petit logement de type studio avec un loyer raisonnable, pourvu de chauffage, les parents devant participer au loyer.
    Le conseil donne son accord si nous trouvons un logement.
  • Résultat de l’ouverture des enveloppes pour la mise aux normes de la mairie en date du 14.12.2011 : après examen par le cabinet d’architecture et propositions des différentes entreprises et le choix conseillé par l’architecture, le conseil demande de nouvelles précisions pour le lot N° 2 Entreprise LAVERGNE et pour le lot N° 8 Entreprise GRINFAN.
  • Travaux prévus chez Mme LABIGNE : voir sur place et demander à l’Architecte les responsabilités encourues pour la pose d’un pilier de soutènement sur le domaine public.
  • M. Le Maire demande aux conseillers de bien vouloir se partager la distribution des boîtes de chocolat pour les anciens et les enfants.

Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus, ont signé les membres présents.


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