Délibérations du Conseil municipal du 29 août 2022

vendredi 2 septembre 2022
par  La Mairie
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Délibérations du Conseil Municipal du 29 août 2022

Le lundi 29 août 2022 à 20h30 le conseil municipal, légalement convoqué le 19 août, s’est réuni en la salle des fêtes, sous la présidence de Patricia Boucher, Maire.
Date de la convocation : 19 août 2022

Etaient présents : Patricia Boucher, Maire ; Bernard Manière, 1er Adjoint ; Odile Lescure, 2ème Adjoint ; Jean-Claude Marty, 3ème Adjoint ; Alain Barranger, Marie-Claire Lascombe, Sébastien le Bozec, Jean-Paul Liégeois, Séverine Manière, Patrick Marty, Cyril Vielescot, Conseillères et Conseillers,

Secrétaire de séance : Jean-Paul Liégeois

LISTE DES DELIBERATIONS :



20220801 – Examinée le 29 août 2022 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE PUBLIC SUR L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE 2021,
Approuvée.

20220802 – Examinée le 29 août 2022 - CONVENTION SPA 2022,
Approuvée.

20220803 – Examinée le 29 août 2022 - DELIBERATION PORTANT CREATION EMPLOI,
Approuvée.

20220804 – Examinée le 29 août 2022 - DELIBERATION SUR LA DECISION DU COMMISSAIRE ENQUETEUR POUR LA DESAFFECTATION ET L’ALIENATION D’UNE PORTION DE CHEMIN RURAL AU LIEU-DIT LASTAILLADES,
Approuvée.

20220805 - Examinée le 29 août 2022 - DELIBERATION SUR LA DECISION DU COMMISSAIRE ENQUETEUR POUR LA CREATION D’UNE PORTION DE CHEMIN RURAL DESTINE A RELIER DEUX CHEMINS RURAUX PAR ACQUISITION DE TERRAIN AU LIEU-DIT LASTAILLADES,
Approuvée.

20220806 – Examinée le 29 août 2022 - ADOPTION DE L’INTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57,
Approuvée.

20220807 – Examinée le 29 août 2022 - DÉLIBERATION RELATIVE AUX MODALITÉS DE PUBLICITÉ DES ACTES PRIS PAR LES COMMUNES DE MOINS DE 3500 HABITANTS,
Approuvée.

20220808 – Examinée le 29 août 2022 - CREATION D’UN NOUVEAU SITE INTERNET POUR LA MAIRIE,
Approuvée.


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