CR de la Réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2022

dimanche 8 mai 2022
popularité : 2%

JPEG - 53.7 ko

Compte Rendu - Réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2022 à 20h30 – 2/2022


Le vendredi 11 avril 2022 à 20h30 le conseil municipal, légalement convoqué le 5 avril 2022, s’est réuni en la salle des fêtes, sous la présidence de Patricia Boucher, Maire.
Date de la convocation : 5 avril 2022

Etaient présents : Patricia Boucher, Maire ; Bernard Manière, 1er Adjoint ; Odile Lescure, 2ème Adjoint ; Jean-Claude Marty, 3ème Adjoint ; Alain Barranger, Marie-Claire Lascombe, Jean-Paul Liégeois, Séverine Manière, Patrick Marty, Sébastion le Bozec, Conseillères et Conseillers,
Absents excusés : Cyril Vielescot

Secrétaire de séance : Odile Lescure

Validation et signature du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 4 mars 2022.

Le compte administratif doit être voté à nouveau, il a fait l’objet d’une présentation erronée lors de la réunion du 4 mars 2022.

20220401 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 :


Le compte Administratif est présenté comme suit :

Fonctionnement Dépenses Recettes Résultat 2021
2021 173 883,08 € 177 082,79 € 3 199,71 €
Report 2020 41 691,33 € 41 691,33 €
TOTAUX 173 883,08 € 218774,12 € 44 891,04 €


Investissements Dépenses Recettes Résultat 2021
2021 123 053,60 € 46 308,34 € -76 745,26 €
Report 2020 107 068,49 € 107 068,49 €
Reste à réaliser 18 254,83 € -18 254,83 €
TOTAUX 148 071,81 € 153 376,83 € 12 068,40 €


Résultat de clôture : 56 959,44 €

Les subventions liées à plusieurs travaux n’ont pas encore été reçues, ce qui explique le déséquilibre dépenses/recettes dans les investissements. Les restes à réaliser sont des commandes 2021 qui ne seront facturées qu’en 2022.

Ayant entendu l’exposé et les commentaires, effectués par Odile Lescure, 2ème Adjoint,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de valider ce compte administratif 2021.

20220402 - AFFECTATION DE RESULTAT :



Le Conseil Municipal,
Après avoir pris connaissance du compte administratif 2021,
constatant que le compte administratif présente

- un excédent de fonctionnement de 44 891,04 €

Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE

Résultat de fonctionnement

  • A – Résultat de l’exercice : 3 199,71 €
  • B – Résultat antérieur reporté (ligne 002) : 41 691,33 €
  • C – Résultat à affecter (A + B) : 44 891,04 €
  • D- Solde d’exécution d’investissement : 30 323,23 €
  • D 001 (besoin de financement  : /
  • R 001 (excédent de financement) : /
  • E – Solde des restes à réaliser d’investissement : 18 254,83 €
  • Besoin de financement : /
  • Excédent de financement : /
    JPEG - 314 octets

Besoin de financement

AFFECTATION : 44 891,04 €

1) affectation en réserves (R 1068) : /
2) report en fonctionnement R002 : 44 891,04 €

Déficit antérieur reporté (D002) : 0.00 €

20220403 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES 2022


En 2021, les taux de contribution directe étaient les suivants :
Taxe foncière du bâti : 33.72 %
Taxe foncière du non-bâti : 49.96 %

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de maintenir ces taux en 2022.

20220404 – SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS 2022 :


Les subventions sont les suivantes :

AssociationSubvention
Association AFM Téléthon 100 €
Association Alzheimer 100 €
Association Bouzic Omnisports et culture 1200 €
Association Déclic 50 €
Association Galapians 300 €
Association Les Amis de Bouzic 1500 €
Association Les marchés de Bouzic 1200€
Société Amis du Vin du Pays de Domme 150 €
Société de Chasse Florimont 560 €
Société de Pêche Daglan - Bouzic 100 €
Comité Départemental Handisport 100 €
Gerevep (Groupe d’Études et de Recherches en Écologie Végétale, Animale et Paysagère) 100 €
La Ferme des Rescapés à Cassagnes 150 €
Pompiers de Salviac (organisation anniversaire) 300 €


Soit un total de 5.910 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la liste des bénéficiaires des subventions attribuées en 2022 et leurs montants.

20220405 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022


Odile Lescure présente le budget primitif 2022.
Le fonctionnement, équilibré pour les dépenses et les recettes, s’élève à 224 150,44 €
L’investissement, équilibré pour les dépenses et les recettes, s’élève à 92 163,43 €

Patricia Boucher explique le projet de création d’un jardin du souvenir au cimetière ; ce projet est accepté à l’unanimité par le Conseil.

Patricia Boucher expose un problème de Sécurité Routière sur la D52, dans la traversée du bourg. Plusieurs solutions sont évoquées et débattues ; Patricia Boucher est chargée par le Conseil de faire établir des devis.

Le détail du budget primitif est consultable en Mairie, et une note de synthèse est annexée au présent Compte rendu.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de valider le budget primitif 2022.

20220406 DECISION ACHAT PANNEAUX « ENTREE DANS UNE COMMUNE RURALE »


Patricia Boucher présente un exemple de panneau métallique permettant d’indiquer l’entrée dans une commune rurale. La commune pourra choisir le texte et les photos.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide (8 voix pour, une voix contre et une abstention) d’apposer un panneau « entrée dans une commune rurale » à proximité des 2 panneaux « Bouzic » sur la D52.

20220407 ACHAT PIEGES A FRELONS


Ainsi qu’il en avait été décidé lors d’une précédente réunion, le Conseil Municipal décide l’installation de 6 pièges à frelons sélectifs qui seront disposés dans différents villages et dans le bourg.

Questions diverses


  • - Patricia Boucher propose que la municipalité prenne un abonnement à une application mobile d’information et d’alerte, en complément du site internet et de la distribution dans les boîtes à lettre. Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le projet à l’unanimité.
  • - Jean Paul Liegeois évoque le problème des zones de la commune où les communications de téléphonie mobile sont difficiles. Il propose d’étudier la possibilité de s’équiper de répéteurs 4G.

    La séance est levée à 22h45.

NOTE DE SYNTHESE BUDGET BOUZIC 2022 :

PDF - 2.1 Mo
NOTE DE SYNTHESE BUDGET BOUZIC 2022

Commentaires

Brèves

29 avril - Fermeture de la Mairie le 3 mai 2022

Information Fermeture de la mairie mardi 3 mai 2022. Réouverture vendredi 6 mai aux (...)

28 avril - Nouvelles poubelles : réponses à toutes vos questions le 6 mai à Bouzic

Afin de répondre aux différentes questions que les habitants se posent sur le fonctionnement des (...)

5 avril - Horaire des scrutins des 10 et 24 AVRIL 2022

Horaire des scrutins des 10 et 24 AVRIL 2022 De manière spécifique les scrutins des élections (...)

14 mars - Information sur le futur PLUI

INFORMATION SUR LE FUTUR PLUI La Mairie vous informe que dans le cadre de la mise en place (...)

11 mars - Solidarité Ukraine : merci pour votre aide !

Au nom du Conseil municipal et pour tous les Ukrainiens, nous vous remercions, chères (...)